Déposée le 5 juillet 2005 par MARCEL Isabelle Catherine Arlette et IsacreationsTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETITE GARCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Les déposants sont MARCEL Isabelle Catherine Arlette - France et IsacreationsTODO domicilié(e) 1 rue Giorné Viard,54950 ST CLEMENT - 54950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle Marcel domicilié(e) 1 rue Giorné Viard,54950 ST CLEMENT - 54950 - France.
La marque PETITE GARCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369513.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE GARCE est expirée depuis le 5 juillet 2015.
MARCEL Isabelle Catherine Arlette a également déposé les autres marques suivantes : SEXY TROUVAILLES
MARCEL Isabelle Catherine Arlette - France
Isacreations Entreprise Individuelle - 1 rue Giorné Viard,54950 ST CLEMENT - 54950 - France - SIREN 4
Isabelle Marcel - 1 rue Giorné Viard,54950 ST CLEMENT - 54950 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge a lèvres, masque de beauté. Produit de l'imprimerie : photographie, article de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, articles de bureau (a l'exception des meubles), clichés, papier, boite en carton ou en papier, affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objet d'art gravé ou lithographiés, patrons pour la couture, dessins, mouchoir de poche en papier, serviettes de toilettes en papier, sacs et sachet (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Vêtement, chaussures, chapellerie, chemises, vêtement en cuir ou en imitations cuir ; ceinture (habillement) fourrures (vêtements) gants (habillement) : foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; couche en matières textiles ; sous vêtements. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériels publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons) service d'abonnement a des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilite, reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire su tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires : location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonce publicitaires ; relations publiques. Télécommunication, informations en matières de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communication radiophonique ou téléphonique. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès a un réseau d'informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'information nouvelles. Locations d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences, service de messagerie électronique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PETITE GARCE"